STWDSTS Buses

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CODE POLITIQUES ET PROCÉDURES SUR LE TRANSPORT TYPE
001 Modalités administratives Généralités
002 Admissibilité au transport Admissibilité
003 Nouvelles demandes de services de transport, demandes de changement ou demandes d’annulation Généralités
004 Responsabilités des élèves Responsabilités
005 Responsabilités des parents et des tuteurs et tutrices Responsabilités
006 Responsabilités de la direction d’école Responsabilités
007 Responsabilités des transporteurs et des conducteurs et conductrices d’autobus Responsabilités
008 Responsabilités du STWDSTS Responsabilités
009 Distances de marche jusqu’à l’arrêt d’autobus Admissibilité
011 Transport des élèves co-op Admissibilité
012 Élèves à l’extérieur du secteur de fréquentation scolaire Admissibilité
013 Durée du trajet en autobus Admissibilité
015 Accompagnement des élèves à l’arrêt d’autobus Responsabilités
016 Emplacement des points d’embarquement et de débarquement des élèves Admissibilité
017 Transport de courtoisie Admissibilité
018 Transport en cas de garde conjointe Admissibilité
019 Sièges rehausseurs/sièges d’auto Transport spécialisé
020 Transport des élèves en difficulté et pour raison médicale Transport spécialisé
021 Procédures d’urgence – EPIPEN Transport spécialisé
022 Procédures d’urgence – Premiers soins – Réanimation cardio-respiratoire (RCR) Transport spécialisé
023 Procédures en cas d’accident ou d’incident Généralités
024 Annulation du service d’autobus en cas de mauvais temps Généralités
025 Réévaluation de l’admissibilité au transport Généralités
026 Mesures disciplinaires progressives pour les écarts de conduite à bord d’un autobus scolaire Responsabilités
027 Changement des heures de sonnerie de la cloche d’école Généralités
028 Processus d’appel des décisions du STWDSTS Généralités
029 Demandes de transport temporaire Admissibilité
030 Procédures en cas de perte d’un enfant Généralités
031 Transport pour des raisons exceptionnelles Admissibilité
032 Paramètres de services Généralités
033 Code de conduite des élèves transportés par autobus scolaire Responsabilités
034 Transport pour la garde d’enfants Admissibilité
035 Transport d’équipement à bord des autobus scolaires Généralités
036 Transport des élèves pour les excursions scolaires Généralités
037 Caméras vidéo à bord des autobus scolaires Généralités
038 Responsabilités des exploitants de taxis et des conducteurs et conductrices de taxi Responsabilités
039 Responsabilités des parents payés pour conduire leur(s) enfant(s) à l’école et les ramener Responsabilités
040 Transport des élèves ayant un chien d’assistance Transport spécialisé
041 Autres ententes contractuelles Généralités
042 Procédures du plan de prévention et de gestion des situations constituant un danger de mort Transport spécialisé
043 Achats Généralités
046 Politique surl’ acces a l’information et la protection des renseignments personnels Généralités

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